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Marques déposées par monsieur PASCAL TORTORICI
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Pain Relais PAINS FRAIS JOUR ET NUIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pain Relais PAINS FRAIS JOUR ET NUIT
Monsieur PASCAL TORTORICI

Numéro de dépôt :
4552257
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
Pain Relais PAINS FRAIS JOUR ET NUIT de PASCAL TORTORICI

Présentation de la marque Pain Relais PAINS FRAIS JOUR ET NUIT

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par monsieur PASCAL TORTORICI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pain Relais PAINS FRAIS JOUR ET NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est monsieur PASCAL TORTORICI domicilié(e) 57 BIS ALLEE GUY MOCQUET - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL TORTORICI domicilié(e) 57 BIS ALLEE GUY MOCQUET - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.

La marque Pain Relais PAINS FRAIS JOUR ET NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain Relais PAINS FRAIS JOUR ET NUIT arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.

PASCAL TORTORICI a également déposé les autres marques suivantes : O2 Consulting , PROTEST CLIMATIC


Monsieur PASCAL TORTORICI - 57 BIS ALLEE GUY MOCQUET - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France


Monsieur PASCAL TORTORICI - 57 BIS ALLEE GUY MOCQUET - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs.